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Artt

Sens Initiales de la phrase " Aménagement et Réduction du Temps de Travail ". Ce régime s’applique à l’ensemble des fonctionnaires (titulaires et stagiaires, à temps plein ou à temps partiel, à temps complet ou à temps non complet) et des agents non titulaires de la fonction publique territoriale.


Il doit être placé au coeur du dispositif. In short, it is a Complete CA college, taking CA education to all new levels.


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Autres articles de la rubrique RTT.

La législation française a défini le temps complet comme étant heures de travail hebdomadaire. Pourtant, pour des raisons d’organisation, dans certaines collectivités, les agents effectuent plus de heures par semaine tout en étant payés sur un temps complet.


Définition, historique, droit, calcul : décryptage du dispositif de Réduction du Temps de Travail (RTT) ! Les pratiques dans les différentes académies et départements peuvent être autres par le fait de négociations locales mais ne peuvent pas être dans tous les cas de figure en deçà de ces textes. Le référentiel emploi formation et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences peuvent être des outils de cette modernisation.


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Les heures supplémentaires Sont considérées comme des heures supplémentaires celles effectuées, à la demande du chef de service, en dépassement des bornes horaires définies par le cycle de travail. La durée du travail effectif est fixée à heures par semaine pour les agents dans les services et établissements publics administratifs de l’État ainsi que dans les établissements publics locaux d’enseignement.


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Les jours de réduction du temps de travail (RTT) ne sont accordés qu’en contrepartie d’une durée de travail supérieure à heures hebdomadaires.

Les JRTT naissent de l’accomplissement par le salarié d’heures au-delà de la durée légale du travail. Ils n’ont donc ni la même origine ni les mêmes règles que les congés payés : ils sont toujours payés au maintien de salaire et semaine de RTT ne se décompte pas comme semaine de congés ! Si certains agents travailleront désormais 35.


Les jours Artt accordés au titre d’une année civile constituent un crédit ouvert au début de l’année civile considérée. Les congés pour raison de santé réduisent à due proportion le nombre de jours Artt acquis annuellement pour les agents qui se sont absentés.


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