Cerfa n 13750

Réception du CPI sous Heures ! Il s’agit donc d’y renseigner vos données personnelles en tant qu’acheteur et nouveau propriétaire du véhicule et non les données concernant le vendeur. Derniers CV mis en lign.

A quels scénarios s’applique-t-il ? Comment se le procurer ? Devis avocats – Succesion.

En cas d’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, le nouveau propriétaire doit formuler une demande de certificat d’immatriculation. Uniquement pour les personnes p. Licencier une salarié Pack destiné aux dirigeants pour mener formulairf bien une.

Si vous avez égaré votre certificat d’immatriculation, qu’il a été volé ou rendu illisible, il est obligatoire d’effectuer une demande de duplicata. Photocopie) de moins de mois.

Carte Grise (sans le coupon détachable). Personne physique Sexe : M. Vu les pièces justificatives.

Rejet de la demande Motif : Usage (veuillez cocher la case correspondante ) : oui non. Certificat de vente inclus. Télécharger le formulaire – Nouvelle fenêtre.

Pour vous aider à remplir le formulaire : Notice explicative. LOUEUR (en cas de location ou crédit-bail) cerfa. La loi n ° 78-du janvier 19relative à l’informatique, aux fichiers.

Javascript est désactivé dans votre navigateur. Déployer le sous-menu Centres VHU. Laisser un commentaire Annuler la réponse.

Cerfw Titulaire Remplissez les cases correspondant à votre situation. Pour éviter de se voir refuser son dossier à la préfecture, il faut bien remplir les champs du document.

Pour cela, vous aurez besoin de la carte grise Allemande. Voir les illustrations.

Vous devez y indiquer les informations relatives à votre nouveau véhicule ainsi que votre nom, prénom et l’adresse correspondant à votre justificatif de domicile. Si le certificat des mines a été perdu, demander un e copie. Répondre à cette recherche.

Demander un document.

Document demandé le janv. Afficher le thème Étranger. Le logiciel Adobe Reader version 8. Où se situe la préfecture dont je dépends?

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Je n ’ai pas de compte Cerca Connect. Le formulaire permet une saisie informatisée mais il n ’est pas possible de modifier la taille de la police afin de résoudre ce problème. Formulaire demande attestation remplissa.

Dossier de demande F. Ce formulaire cerfa forulaire au nouveau propriétaire d’un véhicule qui souhaite le mettre en circulation à son nom d’en faire la demande au préfet du département de son cwrfa. Tarif des cartes grises en Rhône-Alpes.