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La reprise du travail peut avoir lieu à temps partiel, pour raison thérapeutique (mi-temps thérapeutique par exemple). La visite médicale de reprise doit être organisée même si la reprise du travail ne fait pas directement suite à un arrêt de travail, mais par exemple à un congé formation qui suit lui-même l’arrêt.
La visite de préreprise est un examen médical effectué par le médecin du travail pendant l’ arrêt de travail du salarié.
Un arrêt de travail ayant pour cause une maladie professionnelle. Elle vise à aider le salarié à reprendre son emploi ou un emploi compatible avec sa situation.
Cette visite médicale de reprise doit avoir lieu lors de la reprise du travail et au plus tard dans les jours qui suivent la reprise. Visites médicales de reprise réalisées avant la fin de l’arrêt de travail.
Ne pas organiser cette visite médicale de reprise peut mettre un salarié en danger. Dans tous ces cas, la visite de reprise s’impose à condition que l’arrêt de travail ait duré au moins jours.
Visite médicale de reprise : dans quelles situations est-elle organisée ? Code du travail, art.
Limite à l’obligation d’organiser la visite de reprise. Tout salarié nouvellement recruté doit bénéficier d’une visite d’information et de prévention, dans le délai de mois à partir de sa prise de fonction effective.
Un avis d’inaptitude au poste occupé peut être envisagé par le médecin du travail à l’occasion de toutes les visites dont bénéficie le salarié : lors d’une visite obligatoire de suivi, à l’occasion d’une visite de reprise du travail ou à tout moment si l’état de santé du salarié le justifie, par exemple lors d’une visite à la demande. En effet, après une maladie ayant entrainé une longue pause, il peut y avoir des besoins de changements au niveau des conditions de travail du salarié.
Sachant que pour un accident du travail, pour les absences de moins de jours, si la visite de reprise n’est plus obligatoire depuis quelques années, l’employeur doit. Que se passe-t-il si cette visite n’est pas effectuée ? Les conséquences sont lourdes. Dans un certain nombre de cas, le salarié doit, après une période de suspension du contrat de travail, pour maladie ou accident, passer une visite de reprise.
Nous vous proposons de reprendre en détails les différentes dispositions que comprend le présent décret. La visite de reprise a pour objectif de vérifier si le poste de travail que doit reprendre le travailleur ou le poste de reclassement auquel il doit être affecté est compatible avec son état de santé.
A défaut, elle pourra déboucher sur un avis d’inaptitude. Obligatoire, la visite médicale de reprise intervient dans plusieurs cas de figure. Alors, retour d’un congé maternité, arrêt d’au moins jours pour cause d’accident du travail sont des situations qui l’imposent. En cas de maladie professionnelle, peu importe le nombre de jours d’absence, la consultation devra avoir lieu.
La Visite Médicale de Pré Reprise demeure en définitive un outil très utile afin d’organiser de façon graduelle le retour du salarié au travail en particulier lorsqu’il existe des difficultés, des séquelles ou un nouvel handicap quelconque modifiant l’aptitude et de permettre au Médecin du travail de planifier à l’avance avec l’employeur de meilleures conditions de réinsertion professionnelle à défaut que d’être stoppé ou retardé au moment de la Reprise effective. Quand la demander ? VISITE MEDICALE DE REPRISE.
En revanche, le médecin de prévention peut préconiser une visite dès la reprise lorsque l’état de santé ou les sujétions liées aux postes de travail sont de nature à impacter sa situation.
Il prévoit que ne pourront pas être reportées certaines visites médicales de salariés. L’employeur peut également soumettre l’agent à une visite de pré-reprise.
Cas : vous êtes déclaré apte à la reprise du travail Si le médecin du travail vous déclare apte sans réserve, vous pouvez immédiatement reprendre le travail. Ces visites peuvent s’effectuer sans durée minimum d’arrêt de travail.
En cas d’arrêt de travail pour maladie, professionnelle ou autre, accident de travail de plus de jours, ou après un retour de congés maternité, l’employeur doit programmer une visite médicale de reprise du travail qui a pour objectif d’apprécier l’aptitude du salarié à reprendre l’emploi qu’il occupait avant son arrêt. Elle est obligatoire et doit être réalisée dans les jours après la reprise.
L’un des objectifs de la visite médicale de reprise étant de délivrer l’avis d’aptitude médicale du salarié à reprendre son poste, il est plus judicieux que le médecin du travail se prononce sur l’aptitude du salarié à reprendre son poste lors de la reprise effective du travail. La Cour de cassation a eu l’occasion de se prononcer sur.
Demande de visite médicale de reprise. Télécharger le document PDF. En outre, des règles spécifiques sont fixées pour les visites de reprise pour tenir compte de la vulnérabilité et des risques encourus par les travailleurs.
Pour décider de maintenir certaines visites, le médecin du travail fondera son.
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